Accords d'entreprise chez TRANSURBAIN SPL - TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX
Les négociations entre la direction de TRANSURBAIN SPL - TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TRANSURBAIN SPL - TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TRANSURBAIN SPL - TRANSURBAIN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION D'EVREUX
Siret : 33491273000044
Adresse : null
- LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 10 MAI 2016. (2018-01-26)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018. (2018-04-03)
- LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 10 MAI 2016. (2018-04-03)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - (AVENANT INTERPRETATIF). (2018-06-22)
- LE PREELECTORAL ELECTION DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE - (Article L. 2311-1 & suivants du Code du travail). (2018-05-22)
- LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2019-11-20)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DU VENDREDI 31 JANVIER 2020 (2020-01-31)
- LE PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL DE DISCIPLINE (2019-02-08)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DU LUNDI 1 AVRIL 2019 (2019-04-01)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021 (2021-03-11)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 (2022-03-24)
- Un Accord d'entreprise relatif à la Prévention des risques psychosociaux (2023-01-05)
- Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 10 janvier 2023 au 9 janvier 2026 (2023-01-05)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (2023-01-24)