Accords d'entreprise chez KYOCERA - KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE
Les négociations entre la direction de KYOCERA - KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KYOCERA - KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KYOCERA - KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE
Siret : 35230095800043
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU C.H.S.C.T. (2017-11-30)
- ACCORD D'ENTREPRISE KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE SUR LES MODALITES DE PRISE DES CONGES D'ETE 2018 (2018-01-31)
- ACCORD SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-02-23)
- Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise sur la durée et organisation du temps de travail (2018-09-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DE CONGES D'ETE 2020 (2020-02-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE PAIEMENT DES JOURS DE CARENCE (2019-01-29)
- ACCORD SUR LES MODALITES DE PRISE DE CONGES D'ETE 2019 (2019-01-29)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD D'ENTREPRISE A LA DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-04-25)
- EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-06-20)
- AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-03-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE PAIEMENT DES JOURS DE CARENCE (2021-02-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ANCIENNETE (2021-02-17)
- AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-02-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DES CONGES D'ETE 2021 (2021-02-26)
- PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES (2021-06-18)
- Accord d'entreprise sur la prise de congé 2022 (2021-12-08)
- Avenant à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail (2021-12-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2021-12-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DE CONGES ANNUELS 2023 (2022-12-14)