Accords d'entreprise chez AMPM - ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS
Les négociations entre la direction de AMPM - ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AMPM - ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AMPM - ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS
Siret : 38138377700020
Adresse : null
- UN ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL (Travail en équipes, journée normale) (2017-10-27)
- UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN HEURES (2017-10-27)
- UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (2017-10-27)
- UN ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (2017-10-27)
- UN ACCORD PRIME SEMESTRIELLE SUR OBJECTIF (2020-11-25)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2020-11-26)
- UN ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ENGAGEES LE 22 SEPTEMBRE 2020 (2020-11-26)
- UN AVENANT A L'ACCORD PRIME SEMESTRIELLE SUR OBJECTIF DU 25/11/2020 (2021-10-14)
- UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE (2021-12-16)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2021-12-16)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/10/2017 PORTANT ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL (Travail en équipes, journée normale) (2021-12-16)
- UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE (2022-12-12)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2022-12-12)
- UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ENGAGEES LE 13 OCTOBRE 2022 (2022-12-12)
- UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE REVISANT LE « REFERENDUM » DE 2002 ET L’AVENANT DU 15/06/11 RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCES » (2023-01-26)
- UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE REVISANT LE « REFERENDUM » DE 2002 ET AVENANTS SUCCESSIFS DU 10/12/08, DU 15/06/11 ET DU 25/10/13 RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE «REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ» (2023-01-26)