Accords d'entreprise chez NESPOLI FRANCE
Les négociations entre la direction de NESPOLI FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NESPOLI FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NESPOLI FRANCE
Siret : 39451475600029
Adresse : null
- Un accord dans le cadre de la NAO 2017 + désaccord NAO 2016 (2017-09-15)
- Un accord d'entreprise relatif à la répartition du budget des oeuvres sociales (2017-09-15)
- Un accord d'entreprise relatif au régime de garanties de remboursement de frais médicaux (2017-12-20)
- un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance du 16/12/2011 (2017-12-20)
- Accord relatif à la mise enplace du Comité Social et Economique (2018-04-05)
- Accord Egalité H/F (2018-11-12)
- Accord relation au Compte Epargne Temps (2020-03-01)
- Accord relatif à lapériodicité des entretiens professionnels (2019-11-04)
- Accord Egalité H/F (2020-02-12)
- Accord NAO 2018 (2018-11-20)
- Accord reconnaissance de L'UES (2018-12-12)
- Accord de mise en place du CSE au sein de l'UES (2018-12-13)
- Accord Egalité Hommes / Femmes (2021-06-22)
- ACCORD NAO 2022 (2022-03-23)
- Accord a Durée Déterminé relatif au dispositif d'APLD (2022-06-14)
- Accord INTER ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A L' EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2022-06-22)
- Accord Egalité Professionnelle Hommes/Femmes (2023-05-16)
- Avenant 1 Accord d'entreprise a durée déterminée relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (2023-07-19)
- Avenant 2 à l'accord a durée déterminée relatif à la mise en place de l'APLD au sein del'UES Nespoli France (2023-08-28)