Accords d'entreprise chez CLINIQUE BON SECOURS
Les négociations entre la direction de CLINIQUE BON SECOURS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE BON SECOURS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE BON SECOURS
Siret : 42379263900035
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE (2017-10-04)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2017-12-08)
- Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle d'Entreprise (2018-10-30)
- Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (2019-12-23)
- Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle d'Entreprise (2019-11-15)
- Avenant à l'accord sur les modalités de la négociation annuelle d'entreprise concu le 30 octobre 2018 (2018-12-26)
- Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires en entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations (2018-12-26)
- Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (2019-01-30)
- Accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2019-01-04)
- Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle d'Entreprise (2020-11-06)
- Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (2020-12-18)
- Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (2021-12-09)
- Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (2022-12-29)