Accords d'entreprise chez KYOCERA SENCO FRANCE
Les négociations entre la direction de KYOCERA SENCO FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KYOCERA SENCO FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KYOCERA SENCO FRANCE
Siret : 42889815900028
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2017-12-21)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AFFICHAGE SYNDICAL (2018-06-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES (2018-06-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANTLA FIXATION ET LA MODIFICATION DES CONGES PAYES SUITE AUX EVENEMENTS LIES AU COVID-19 (2020-04-06)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ETALEMENT DES VACANCES (2019-12-19)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2019-12-19)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2020-01-24)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (2018-12-20)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ETALEMENT DES VACANCES (2018-12-20)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2018-12-20)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT ET LES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-05-15)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE NEGOCIATIONS SALARIALES (2019-06-13)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE DOTATION SUPPLEMENTAIRE POUR LE BUDGET DES OEUVRES SOCIALES DU CSE (2020-12-02)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2021-01-12)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ETALEMENT DES VACANCES (2021-01-12)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION (2021-01-12)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2021-01-12)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL (2021-02-25)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 (2021-07-30)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ETALEMENT DES VACANCES (2021-12-13)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2021-12-13)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2021-12-13)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2022 (2022-07-06)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR UNE DOTATION SUPPLEMENTAIRE POUR LE BUDGET DES OEUVRES SOCIALES DU CSE (2022-12-08)
- UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2022-12-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2022-12-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ETALEMENT DES VACANCES (2022-12-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT ET LES ATTRIBUTIONS DU CSE (2023-06-12)
- UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES (2023-06-26)