Accords d'entreprise chez ITK
Les négociations entre la direction de ITK et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ITK précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ITK
Siret : 44922275100025
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE - ASTREINTES (2018-05-17)
- UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ITK-YSORIA-ITK ORCHARDS-ITK loT-NEW MEDRIA (2018-11-07)
- UN ACCORD COLLECTIF - GARANTIES DE PREVOYANCE (ARRET DE TRAVAIL - INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL, INVALIDITE PERMANENTE ET DECES) A ADHESION OBLIGATOIRE (2018-12-12)
- UN AVENANT DE REVISION RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF – GARANTIES DE PREVOYANCE (ARRET DE TRAVAIL – INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL, INVALIDITE PERMANENTE ET DECES) A ADHESION OBLIGATOIRE (2019-04-11)
- UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2019-06-06)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'ARTICULATION VIE PRIVE/VIE PROFESSIONNELLE (2018-12-12)
- UN AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL UES ITK (2019-10-14)
- UN PROCES-VERBAL D’ACCORD PARTIEL (2019-12-17)
- UN ACCORD PARTIEL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2020-12-10)
- UN ACCORD COLLECTIF D’UES RELATIF A L’APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN d’ITK LE 17 JANVIER 2014 ET LE 19 DECEMBRE 2014 (2021-10-29)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE D’ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL (2019-08-01)
Siret : 44922275100033
Adresse :
- L'ACCORD COLLECTIF D’UES RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DES C.S.E DE L’UES ITK (2022-01-31)
- l'accord relatif au fonctionnement du CSE au sein de l'UES ITK (2022-02-14)
- l'accord partiel NAO 2021 (2021-12-17)
- Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'UES ITK (2022-12-05)
- Accord partiel NAO 2022 (2023-02-06)