Accords d'entreprise chez HABITAT DU NORD SA D HLM
Les négociations entre la direction de HABITAT DU NORD SA D HLM et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HABITAT DU NORD SA D HLM précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HABITAT DU NORD SA D HLM
Siret : 45650355600080
Adresse : null
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/03/2014 RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) (2017-09-28)
- UN ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUER L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-10-26)
- LES MODIFICATIONS APPORTEES A L'ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUR L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-10-26)
- UN ACCORD NAO 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL - LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-01-11)
- AVENANT A L ACCORD SUR L AMENAGEMENT L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-06-25)
- ACCORD NAO 2018 EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES (2018-10-03)
- ACCORD N°2 PORTANT SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GÉNÉRÉE PAR LA PANDÉMIE LIÉE AU COVID-19 - Mai 2020 (2020-05-14)
- ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GÉNÉRÉE PAR LA PANDÉMIE LIÉE AU COVID-19 (2020-04-08)
- ACCORD NAO 2020 (2019-12-02)
- ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2019-12-19)
- ACCORD NAO 2019 2020 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-12-19)
- ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL HABITAT DU NORD (2019-10-24)
- ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES (2019-04-10)
- ACCORD NAO 2018 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-10-25)
- ACCORD NAO 2019 (2019-01-24)
- Avenant à l'accord relatif au fonctionnement du CSE et à l'aménagement des consultations récurrentes (2021-02-01)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-01-20)
- ACCORD D’ADAPTATION HABITAT DU NORD (2021-12-21)
- ACCORD ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (2022-03-17)
- ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022 - 2026 Egalité Femmes / Hommes (2022-03-17)
- AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ADAPTATION (2022-06-08)
- ACCORD NAO 2022-2026 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-09-15)
- ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2022-11-15)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (2023-01-04)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-01-10)
- Accord relatif au fonctionnement du CSE et à l’aménagement des consultations récurrentes (2023-06-06)