Accord d'entreprise "LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LE FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAUIL AU TITRE DE L'ANNEE 2018." chez APTAR FRANCE SAS (Siège)

Accord d’entreprise Aptar France SAS

Négociation sur

la rémunération, le temps de travail,

le partage de la valeur ajoutée,

l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

et la qualité de vie au travail

au titre de l’année 2018

Les Organisations Syndicales et la Direction de la Société APTAR FRANCE SAS se sont rencontrées les 07, 10 et 15 novembre 2017 dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail, conformément aux dispositions fixées par l’article L.2242-1 et suivants du Code du Travail, ainsi qu’aux dispositions de notre protocole d’accord sur les modalités d’organisation des négociations annuelles sur les salaires, le temps de travail et l’égalité professionnelle du 17 septembre 2015.

Il a été convenu entre :

d’une part, la Société APTAR FRANCE SAS, immatriculée au RCS d’Evreux sous le numéro B552081739, représentée par :

• Monsieur [non visible], Directeur Général Délégué

• Monsieur [non visible], Directeur Général Délégué

dont le siège social est situé au Prieuré, BP 21, 27110 LE NEUBOURG

et d’autre part, les Organisations Syndicales Centrales représentatives au sein d’APTAR FRANCE SAS, représentées respectivement par :

Monsieur [non visible], Délégué Syndical Central CFDT

Monsieur [non visible], Délégué Syndical Central CGT

Monsieur [non visible], Délégué Syndical Central CFTC

Monsieur [non visible], Délégué Syndical Central CFE-CGC

Monsieur [non visible], Délégué Syndical Central UNSA

Monsieur [non visible], Délégué Syndical Central CGT-FO

Préambule : Déroulement des négociations

Les parties se sont réunies les 07, 10 et 15 novembre 2017.

Le 07 Novembre 2017, la Direction a souligné les principales priorités communiquées par le Groupe :

• la sécurité,

• la performance,

• la rentabilité de Beauty + Home,

• l’accélération de la croissance, interne et externe,

• l’optimisation de l’outil industriel,

• l’innovation,

en insistant sur la nécessité de poursuivre et/ou de mettre en œuvre les changements pour répondre à ces exigences.

La Direction a ensuite présenté les perspectives des activités « Beauty + Home » et « Pharma ».

Concernant le bilan prévisionnel pour l’année 2017 :

En « B+H » :

une année en dessous des attentes au niveau du chiffres d’affaires global (-2 %), mais contrastée selon les sites ;

une marge brute stable mais en baisse de 2,41 % par rapport au budget, étant à noter :

• une concurrence extrêmement agressive,

• des Clients à la recherche constante d’économies,

• des consommateurs dont les habitudes évoluent.

En « Pharma » :

un chiffre d’affaires en nette croissance par rapport à 2016 ;

une marge brute supérieure au budget, étant souligné :

• une perte de parts de marchés avec certains Clients, compensée par une hausse des ventes avec d’autres,

• un plan de productivité en ligne avec le budget,

• une bonne maîtrise des coûts de production sur Val de Reuil, qui s’est traduit par une baisse des prix de vente de joints.

En termes de perspectives et d’objectifs pour l’année 2018 :

En « B+H » :

une faible hausse du chiffres d’affaires global,

des baisses de prix actées dans le budget,

le lancement d’un projet avec l’aide d’un consultant pour retrouver une croissance profitable,

la réalisation d’ateliers pour trouver de nouvelles idées de productivité et de croissance,

la remise en cause de l’organisation pour revenir à un esprit « entrepreneur ».

En « Pharma » :

un niveau de ventes stable,

une réduction des prix de revient pour résister à la concurrence et conserver les parts de marché,

l’accélération de la transformation du Vaudreuil par la digitalisation et l’automatisation, avec une orientation Clients totale.

Pour chacun des segments d’activité, une enveloppe d’investissements significative.

La Direction et les Organisations Syndicales ont échangé sur les documents transmis aux représentants du personnel pour la préparation de ces négociations, et quelques questions complémentaires ont été posées.

Les Organisations Syndicales ont ensuite communiqué leurs propositions.

Le 10 novembre 2017, la Direction a apporté les réponses aux questions posées lors de la réunion précédente, a exprimé son point de vue par grande thématique sur l’ensemble des propositions des Organisations Syndicales, et a communiqué ses premières propositions.

De nombreux échanges sont intervenus, et la Direction s’est engagée à faire de nouvelles propositions pour la réunion suivante.

A l’ouverture de la troisième réunion du 15 novembre 2017, la Direction a proposé de nouvelles mesures qui ont ensuite fait l’objet de nombreux débats.

Pendant cette journée, la Direction et les Organisations Syndicales ont proposé plusieurs avancées afin de trouver un consensus.

Tout au long du processus de négociation, la Direction a communiqué aux Organisations Syndicales toutes les informations qu’elle estimait nécessaires. La Direction n’a pas répondu à toutes les demandes d’informations des Organisations Syndicales.

La Direction et les représentants des Délégations Syndicales signataires se sont mis d’accord sur les points suivants :

Article 1 : Champ d’application

Le présent accord concerne l’ensemble des établissements et sites de la société Aptar France SAS situés sur le territoire de la France, à savoir précisément Charleval, Le Vaudreuil / Louveciennes, Le Neubourg / Louveciennes, Verneuil-sur-Avre et Val de Reuil, sauf lorsqu’il en est mentionné différemment pour certaines dispositions.

Tous les salariés embauchés sous contrat de travail à durée déterminée et indéterminée présents au 1^er janvier 2018 dans les effectifs et tous statuts confondus sont concernés.

Article 2 : Rémunération

Pour établir ses propositions, la Direction a tenu compte des prévisions d’inflation établies par l’INSEE (Inflation moyenne au 30 septembre 2017, depuis le 1^er janvier 2017 : 1 %), du contexte économique du Groupe et des deux divisions d’Aptar France SAS, du contexte macro-économique de l’entreprise ainsi que de sa volonté d’assurer l’évolution des salaires en tenant compte du maintien du pouvoir d’achat.

2.1 Augmentations salariales

2.1.1 Augmentations générales

Il a été décidé d’attribuer :

• pour tous les salariés d’Aptar France SAS non cadres aux coefficients 700 à 750 dont le salaire mensuel brut de base à temps complet est inférieur ou égal à 1.850,00 € (mille huit cents cinquante euros), une augmentation générale de 1,70 % sur le salaire de base, hors ancienneté et promotion.

• pour tous les salariés d’Aptar France SAS non cadres aux coefficients 700 à 750 dont le salaire mensuel brut de base à temps complet est supérieur à 1.850,00 € (mille huit cents cinquante euros), une augmentation générale de 1,60 % sur le salaire de base, hors ancienneté et promotion.

• pour tous les salariés d’Aptar France SAS non cadres aux coefficients 800 à 820 une augmentation générale de 1,30 % sur le salaire de base, hors ancienneté et promotion.

Cette augmentation sera applicable au 1^er janvier 2018, après ajustements éventuels aux minimas conventionnels de la convention de la plasturgie à la même date.

2.1.2 Augmentations individuelles

Augmentation individuelle pour les salariés non Cadres, du coefficient 700 à 750 de la Convention Plasturgie

L’enveloppe des augmentations individuelles des salaires de base des salariés non Cadres aux coefficients 700 à 750, applicable au 1^er janvier 2018 est de 0,70 % de la masse salariale brute de base du 31 décembre 2017 de la population concernée. Cette enveloppe ne comprend pas les promotions.

L’augmentation individuelle sera attribuée sur le salaire de base après application de l’augmentation générale.

Ce pourcentage s’entend hors ancienneté. 

Cette augmentation sera individualisée et basée sur les préconisations du responsable hiérarchique en fonction des performances du salarié.

Augmentation individuelle pour les salariés non Cadres du coefficient 800 à 820 de la Convention Plasturgie

L’enveloppe des augmentations individuelles des salaires de base des salariés non Cadres aux coefficients 800 à 820 applicable au 1^er janvier 2018 est de 1 % de la masse salariale brute de base du 31 décembre 2017 de la population concernée. Cette enveloppe ne comprend pas les promotions.

L’augmentation individuelle sera attribuée sur le salaire de base après application de l’augmentation générale.

Ce pourcentage s’entend hors ancienneté. 

Cette augmentation sera individualisée et basée sur les préconisations du responsable hiérarchique en fonction des performances du salarié.

Augmentation individuelle pour les salariés Assimilés Cadres (coefficient 830) et les Cadres (coefficient 900 à 940 de la Convention Plasturgie)

L’enveloppe des augmentations individuelles des appointements forfaitaires des Assimilés Cadres et Cadres applicable au 1^er janvier 2018 est de 2,30 % de la masse salariale brute forfaitaire du 31 décembre 2017 de la population concernée. Cette enveloppe ne comprend pas les promotions.

Cette augmentation sera basée sur les préconisations du responsable hiérarchique en fonction des performances du salarié.

Ce pourcentage s’entend hors ancienneté pour les Assimilés Cadres.

Cette augmentation sera applicable au 1^er janvier 2018, après ajustements éventuels aux minimas conventionnels de la convention de la plasturgie à la même date, majorés de 10%.

Les salariés sous contrat d’apprentissage et de professionnalisation ne bénéficieront pas d’augmentations individuelles.

2.1.3 Promotions

Le personnel promu en janvier 2018 percevra une augmentation pour cette promotion supérieure à 2,30 %.

A noter qu’une promotion est définie comme une nomination à une fonction de niveau supérieur, sur le plan hiérarchique ou sur celui des responsabilités, qui peut s’accompagner ou non d’un changement de coefficient.

2.2 Augmentation des indemnités de transport

Les indemnités de transport seront revalorisées de 10 % au 1^er janvier 2018. Les montants actualisés de cette augmentation sont les suivants :

		Montant / jour travaillé Applicable en Beauty+Home	Montant  Mensuel Applicable en Pharma
Zones	Définition des zones	Nouveaux montants	Nouveaux montants
1	De   0 km à moins de   4 km	0,41 €	7,92 €
2	De   4 km à moins de   8 km	1,07 €	20,90 €
3	De   8 km à moins de 19 km	1,34 €	26,40 €
4	De 19 km à moins de 30 km	2,14 €	41,80 €
5	De 30 km à 40 km	3,26 €	63,83 €
6	Plus de 40 km	4,27 €	83,60 €

Base de calcul utilisée pour les salariés entrés avant le 01/01/2013 si plus favorable que les nouvelles dispositions de l'accord NAO de 2013
		Montants mensuels
Zones	Définition des zones " à vol d'oiseau "	Nouveaux montants
1	De 0 km à 11 km	11,98 €
2	De plus de 11 km à 20 km	25,13 €
3	De plus de 20 km à 24 km	31,03 €
4	De plus de 24 km à 43 km	46,13 €
5	Plus de 43 km	60,29 €

Article 3 : Temps de travail

A ce jour, la Direction n’entend apporter aucune modification sur l’organisation du temps de travail ainsi que sur la durée effective de travail au niveau central pour l’ensemble des salariés de l’entreprise Aptar France SAS.

Article 4 : Partage de la valeur ajoutée

Le partage de la valeur ajoutée est déjà en vigueur au sein de la Société par le biais :

• de l’accord central relatif à la Participation,

• de l’accord central et des accords d’établissements relatifs à l’intéressement des salariés aux résultats de l’Entreprise.

Article 5 : Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes

Des négociations seront engagées au cours du 2^ème semestre 2018.

Article 6 : Qualite de Vie au Travail

La Direction s’engage à poursuivre les actions déjà en place dans l’entreprise, notamment :

• dans la mise en place d’actions adaptées si des salariés expriment des insatisfactions au cours des entretiens annuels quant à l’équilibre entre leur vie professionnelle et leur vie privée ;

• dans la bonne application des plans d’actions décidés à l’issue de la dernière enquête de satisfaction.

Concernant particulièrement le droit à la déconnexion pour les salariés disposant d’outils de travail permettant la connexion à distance, il est convenu que l’utilisation de la messagerie professionnelle et/ou du téléphone portable en dehors des horaires habituels de travail, le week-end et pendant les périodes de congés, doit conserver un caractère exceptionnel afin de respecter les temps de repos.

Article 7 : Dispositions diverses

Journée de solidarité

A compter de l’année 2018, la journée de solidarité du personnel non cadre du site du Vaudreuil / Louveciennes sera prise en charge par l’Entreprise.

PERCo

Un abondement complémentaire de 20 € bruts sera attribué en janvier 2018 aux salariés ayant adhéré en mai 2017 au dispositif PERCo, à la condition qu’ils soient toujours présents à la date de versement en janvier 2018. Pour ces salariés, l’abondement total qui sera versé en janvier 2018 sera donc de 70 € bruts (50 € + 20 €).

Cette disposition est liée à la redistribution des abondements non versés au titre des années 2016 et 2017, compte tenu du fait que des salariés ont refusé d’adhérer au PERCo en mai 2017.

Transfert de JRTT sur le PERCo

Les journées de RTT non prises dans l’année civile (N-1) pourront être affectées directement sur le PERCo dès le mois de janvier de l’année suivante. Les journées de RTT seront transférées sur le PERCo dans les mêmes conditions de calculs et majorations que celles stipulées dans les accords et avenants CET concernés.

Cette disposition sera appliquée sous réserve de la signature des avenants aux accords concernés le cas échéant, et pour l’année 2018 au titre des JRTT de l’année 2017, au plus tard sur la paie du mois de février 2018. Le formulaire sera adapté en conséquence.

Primes de panier

La prime de panier de jour en place sur le site de Charleval passe de 3 € à 6,40 €.

Les primes de panier de 6,40 € quand elles existent, seront ajustées sur le plafond de l’URSSAF au 1^er janvier 2018 si celui-ci était réévalué à cette même date.

Tickets restaurant

Pour les salariés du site de Charleval qui bénéficient de l’attribution de tickets restaurant, la valeur totale du ticket restaurant passe de 8 € à 8,33 € au 1^er janvier 2018, selon la répartition suivante :

• part salariale, passage de 3,20 € à 3,33 €

• part patronale, passage de 4,80 € à 5,00 €

Prise en charge de la carence du second arrêt maladie pour les Non Cadres

Afin d’améliorer les dispositions conventionnelles telles que décrites dans l’article 13 du chapitre III de la Convention Collective de la plasturgie concernant les salariés non cadres, il est convenu de prendre en charge en 2018, les jours de carence d’un second arrêt maladie au cours de la période du 1^er janvier 2018 au 30 novembre 2018, en fonction d’objectifs collectifs d’une part, et individuels d’autre part, en lien avec le taux d’absentéisme.

Le critère collectif est basé sur le taux d’absentéisme maladie, calculé ainsi qu’il suit :

$$Tx.\ Absentéisme = \ \frac{\text{Total\ annuel\ des\ heures\ }d^{'}absence\ maladie\ tous\ salariés\ confondus\ (hors\ ALD)}{Total\ annuel\ des\ heures\ théoriques}\ x\ 100$$

Le taux d’absentéisme maladie de l’année 2018 au 30 septembre ne devra pas être supérieur aux taux du 30 septembre 2016, à savoir :

Pour Le Vaudreuil / Louveciennes : 3,97%

Pour Val de Reuil : 5,14%

Pour Verneuil sur Avre : 4,12%

Pour Charleval : 1,74%

Les salariés ayant eu 3 arrêts ou plus au cours de la période du 1^er janvier 2018 au 30 novembre 2018 ne seront pas éligibles à la prise en charge de la carence du second arrêt maladie.

Le remboursement de la carence du second arrêt sera effectué sur la paie de décembre 2018.

Cette disposition ne s’applique pas au site du Neubourg / Louveciennes déjà couvert par un accord d’établissement.

Cette disposition sera réétudiée lors des NAO 2019.

Personnel en équipe de nuit fixe âgé de plus de 60 ans

Pour les salariés en équipe de nuit fixe âgés de plus de 60 ans au 1^er janvier 2018 qui seraient affectés à un poste en équipe de jour suite à leur demande, il est convenu de leur maintenir 50% du montant de la prime de nuit fixe.

Un courrier explicatif sera adressé par la Direction des Ressources Humaines aux salariés pouvant être concernés par cette mesure, dans le but de recueillir leur choix.

Cette disposition est applicable pour l’année 2018.

Article 8 : Commission de suivi des accords NAO

Afin de suivre la mise en œuvre des mesures prévues dans cet accord, la Direction et les partenaires sociaux ont convenu qu’une commission se réunira le 23 mars 2018, étant entendu que cette commission ne se réunira qu’une seule fois en 2018.

Les partenaires conviés seront ceux qui ont participé aux réunions de NAO.

Article 9 : Négociations NAO 2019

La Direction et les Organisations Syndicales ont retenu les dates pour les NAO 2019 qui auront lieu les 6, 9 et 14 novembre 2018.

Article 10 : Date d’effet de l’accord

Cet accord prendra effet au 1^er janvier 2018, sauf pour les dispositions précisant une autre date.

Article 11 : Adhésion

Les Organisations Syndicales non signataires du présent accord, pourront y adhérer conformément aux dispositions de l’article L.2261-3 du Code du Travail.

Article 12 : Dépôt et information

Un exemplaire signé du présent accord sera remis à chaque Organisation Syndicale négociatrice (version papier et électronique).

Le présent accord sera déposé à la diligence de l’entreprise, en double exemplaire (lettre recommandée avec accusé de réception et support électronique) auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi et un exemplaire sera adressé au Secrétariat du Greffe du Conseil des Prud’hommes de Louviers.

Il sera affiché dans l’Entreprise sur les emplacements réservés à la communication avec le personnel.

Fait au Vaudreuil en 12 exemplaires, le 15 novembre 2017.

Pour la Société Aptar France SAS,

[signature non visible] [signature non visible]

[non visible] [non visible]

Directeur Général Délégué Directeur Général Délégué

[signature non visible]

Pour la CFDT, Pour la CGT,

[non visible] [non visible]

[signature non visible]

Pour la CFTC, Pour la CFE-CGC

[non visible] [non visible]

[signature non visible] [signature non visible]

Pour l’UNSA, Pour la CGT-FO,

[non visible] [non visible]