Accords d'entreprise chez SOFRECOM
Les négociations entre la direction de SOFRECOM et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOFRECOM précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOFRECOM
Siret : 67200466000037
Adresse : null
- Avenant à l'accord Compte Epargne Temps du 18/12/2001 (2017-12-14)
- Accord portant sur l'egalité professionnelle et l'articulation entre la vue personnelle et la vie professionnelle au sein de Sofrecom SA (2018-05-17)
- Avenant n°2 à l'accord compte épargne temps du 18/12/2001 Sofrecom SA (2018-09-11)
- Accord portant sur l’égalité professionnelle et l'articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle (2019-10-02)
- ACCORD SALARIAL 2020 SOFRECOM SA (2020-06-17)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-04-19)
- Avenant de révision N°2 à l'accord ARTT 2000 Sofrecom SA du 09/01/2001 (2019-01-09)
- Avenant de révision à l'Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des Délégués du Personnel et des représentants du personnel au Comité d'Entreprise de Sofrecom (2019-03-11)
- Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise Sofrecom SA (2019-04-11)
- Accord portant sur l'égalité professionnelle & l'articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle 2020-2023 (2020-10-13)
- Accord salarial NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-06-23)
- Accord Salarial 2022 (2022-06-01)
- Un Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (2021-05-25)
- Un Protocole d'Accord Préélectoral (2023-04-24)
- Un Avenant n° 5 à l’Accord collectif d’entreprise instituant des Garanties Collectives « Décès Incapacité Invalidité » et « Remboursement de Frais de Santé » signé le 08.12.1995 (2023-04-19)
- Avenant à l'accord Prévoyance (2022-01-21)