Accords d'entreprise chez SAPEL - SA HLM PIERRES ET LUMIERES
Les négociations entre la direction de SAPEL - SA HLM PIERRES ET LUMIERES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAPEL - SA HLM PIERRES ET LUMIERES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAPEL - SA HLM PIERRES ET LUMIERES
Siret : 67202208400053
Adresse : null
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (2018-03-22)
- Accord annuel sur les salaires effectifs (2018-04-12)
- Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion (2018-06-21)
- Avenant de révision de l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps du travail (2018-06-21)
- Avenant à l'accord sur le télétravail (2018-12-13)
- Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux (2019-08-01)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés et jours de RTT dans le cadre de l'épidémie COVID-19 (2020-05-25)
- ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS (2020-03-24)
- ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-03-24)
- Accord relatif au recours a la visioconférence pour les réunions CSE (2019-12-03)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR TELETRAVAIL (2020-03-24)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-12-13)
- Avenant à l'accord sur le télétravail (2018-12-13)
- accord annuel sur les salaires effectifs (2019-03-20)
- Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-20)
- Accord d'entreprise relatif à la succession de CDD dans le cadre de l'épidémie de COVID 19 (2021-03-25)
- Accord annuel sur les salaires effectifs (2021-03-25)
- Accord relatif a la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2022-03-22)
- Accord sur la négociation annuelle collective sur les salaires effectifs (2022-03-22)
- Accord d'entreprise sur le télétravail (2022-04-21)
- ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-12-12)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAIL DOMINICAL POUR L’EXPLOSION DE LA T17 (2023-07-20)