Accords d'entreprise chez SOGECLAIR AEROSPACE SAS
Les négociations entre la direction de SOGECLAIR AEROSPACE SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOGECLAIR AEROSPACE SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOGECLAIR AEROSPACE SAS
Siret : 72080068900047
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF SUR LA POLITIQUE SALARIALE (2018-04-11)
- Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise, des Délégués du personnel et des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (2018-02-07)
- ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-06-21)
- ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2018-07-04)
- ACCORD COLLECTIF NAO SUR LA POLITIQUE SALARIALE DE SOGECLAIR AEROSPACE (2019-04-24)
- Accord relatif au télétravail (2019-12-04)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (2020-10-12)
- Accord collectif sur la politique salariale de SOGECLAIR Aerospace pour les années 2020 et 2021 (2020-12-11)
- Accord collectif relatif au régime d'astreintes (2020-12-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNDISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (2021-04-15)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-07-01)
- ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (2021-09-17)
- Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable du 12/10/2021 portant sur le renouvellement du dispositif d'APLD (2021-10-29)
- Accord collectif portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-03-18)
- ACCORD COLLECTIF SUR LA POLITIQUE SALARIALE DE SOGECLAIR AEROSPACE POUR L'ANNEE 2022 (2022-02-14)
- Avenant temporaire à l'accord relatif au Télétravail du 1er juillet 2021 (2022-03-18)
- ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (2023-05-05)
- AVENANT TEMPORAIRE 0 L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-07-07)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-07-07)