Accords d'entreprise chez NCB - NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON
Les négociations entre la direction de NCB - NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NCB - NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NCB - NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON
Siret : 75361648100028
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2017 (2017-11-28)
- UN ACCORD INTERGENERATIONNEL (2018-06-12)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2018-06-12)
- UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18/09/2014 (2019-07-19)
- UN ACCORD RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE (2020-01-14)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2019 (2019-11-19)
- UN ACCORD N°2 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE (2019-03-19)
- UN ACCORD SUR LE DECOMPTE DES CONGES PAYES (2019-02-13)
- UN ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 (2018-12-14)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (2020-11-17)
- UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS (2020-11-17)
- UN ACCORD COLLECTIF NAO 2020 BLOCS 1 ET 2 ARTICLES L.2242-5 ET L.2242-8 DU CODE DU TRAVAIL (2020-11-27)
- UNE CHARTE RELATIVE AU TELETRAVAIL DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE (2021-04-21)
- UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS (2021-06-24)
- UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2021-06-24)
- UN ACCORD COLLECTIF NAO 2021 BLOCS 1 ET 2 ARTICLES L.2242-5 ET L.2242-8 DU CODE DU TRAVAIL (2021-12-15)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2021-12-15)
- UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CLASSIFICATIONS ET A LA REMUNERATION AU SEIN DE LA NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON (2021-12-15)
- UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE RISQUES PROFESSIONNELS (2021-12-15)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CLASSIFICATIONS ET A LA REMUNERATION AU SEIN DE LA NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON DU 15/12/2021 (2022-03-07)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (2022-03-04)
- UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE (2022-03-04)
- l'avenant d'adhésion à l'accord collectif du 15/12/2021 relatif au plan d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2023-03-02)
- l'avenant d'adhésion à l'accord collectif du 17/11/2020 relatif aux conventions de forfait en jours (2023-03-02)
- l'avenant d'adhésion à l'accord collectif du 17/11/2020 relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé (2023-03-02)
- l'avenant d'adhésion à l'accord collectif du 15/12/2021 relatif à la prévention des risques professionnels (accord de sinistralité) (2023-03-02)
- l'avenant d'adhésion à l'accord collectif du 24 juin 2021 relatif à la GPEC (2023-03-02)
- l'avenant d'adhésion à l'accord collectif du 15/12/2021 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux classifications et aux rémunérations (2023-03-02)