Accords d'entreprise chez AMETRA - ASSOC MEDECINE TRAVAIL ALPES MARITIMES
Les négociations entre la direction de AMETRA - ASSOC MEDECINE TRAVAIL ALPES MARITIMES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AMETRA - ASSOC MEDECINE TRAVAIL ALPES MARITIMES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AMETRA - ASSOC MEDECINE TRAVAIL ALPES MARITIMES
Siret : 77555201100386
Adresse : null
- avenant à l'accord du 1er octobre 2009 relatif au regime complémentaire de remboursement des frais de santé (2017-12-21)
- ACCORD NAO 2018 (2018-04-26)
- ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES (2018-06-07)
- Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2018-06-27)
- Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique (2019-07-31)
- Accord relatf à la mise en place du CSE (2019-07-31)
- NAO OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020 (2020-08-31)
- ACCORD NAO 2019 (2019-04-04)
- Prorogation des mandats des délégués du personnel (2019-07-02)
- Prorogation des mandats du CHSCT (2019-07-02)
- Prorogation des mandats du CE (2019-07-02)
- Protocole interne de prévention durant l’épidémie de COVID-19 (2020-11-03)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2021 (2021-04-15)
- accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2021-06-08)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022 (2022-03-29)
- accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 (2023-03-09)
- Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de l'Association AMETRA06 (2023-08-31)