Accords d'entreprise chez LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE
Les négociations entre la direction de LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE
Siret : 77556256400101
Adresse : null
- Accord de méthode sur la négociation collective - second semestre (2019-09-12)
- Règles conventionnelles applicables aux Cités Cantaliennes de l'Automne (2019-12-27)
- avenant 3 accord du 9/11/2016 : temps infirmier, expérimentation sur 3 établissements (2018-05-17)
- Avenant à l'accord d'entrprise du 9 novembre 2016 relatif à l'organisation de la durée du travail (2019-04-11)
- Attribution de la médaille d'honneur du travailet prime associée (2019-04-11)
- Renouvellement de l'accord d'entreprise référencé avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 9 novembre 2016 relatif à l'organisation de la durée du travail pour la catégorie professionnelle "infirmier" (2019-01-10)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée quotidienne de travail (2019-01-10)
- Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-02-14)
- accord d eméthode sur la négociation collective 2018 (2018-05-03)
- avenant 1 accord entreprise 9/11/2016 : cycle heures supplémentaires (2018-05-03)
- Journée de solidarité (2017-11-20)
- Egalité Professionnelle (2017-11-20)
- Protocole d'accord préélectoral relatif au CSE (2018-09-06)
- avenant au protocole d'accord préélectoral relatif au CSE du 06-09-2018 (2018-09-13)
- prorogation mandat IRP (2018-05-03)
- Accord d'entreprise du 9 mai 2019 don de jours de repos (2019-05-09)
- Avenant accord entreprise du 9 novembre 2016 temps de travail quotidien de 10h (2019-05-23)
- AVENANT AUX REGLES CONVENTIONNELLES APPLICABLES (2021-09-10)
- Accord relatif à l'instauration d'un dispositif de cooptation (2021-12-21)
- Projet accord relatif à la réorganisation de l'équipe technique (2021-12-21)
- Accord collectif sur le compte épargne-temps (2021-12-21)
- accord d'entreprise portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres élus (2022-09-22)
- Accords relatif au CSE, ses commissions et aux représentants du personnel (2022-12-02)
- Accord de méthode NAO (2023-03-14)