Accords d'entreprise chez ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE
Les négociations entre la direction de ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE
Siret : 77751060300023
Adresse : null
- Procès verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-05-25)
- UN ACCORD RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DE SES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DE L'UES ARCHIPEL (2019-09-09)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD INSTITUANT L'UES ARCHIPEL (2019-09-09)
- Un Procès verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-05-07)
- Un PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-07-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2020-07-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-04-29)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION (2021-04-29)
- PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-04-29)
- Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail (2021-12-07)
- Avenant de révision à l'accord de substitution du 3 juillet 2014 (2021-12-07)
- Avenant à l'accord collectif du 3 juillet 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail (2022-02-15)
- Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-03-29)
- un avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2022-11-08)
- Accord d'entreprise sur le télétravail (2022-11-08)