Accords d'entreprise chez HOPITAL DE L'ARBRESLE LE RAVATEL - HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE
Les négociations entre la direction de HOPITAL DE L'ARBRESLE LE RAVATEL - HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL DE L'ARBRESLE LE RAVATEL - HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL DE L'ARBRESLE LE RAVATEL - HOPITAL CTRE PERINATAL DE L ARBRESLE
Siret : 77965598400010
Adresse : null
- Accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire Frais de santé (2017-12-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2020 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (2019-09-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-02-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2019 (2019-01-28)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-12-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2019 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (2018-12-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (2019-01-28)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2018 (2018-08-09)
- Accord d'entreprise relatif à la garantie complémentaire frais de santé sur l'année 2021 (2020-12-16)
- Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2021 pour le personnel de l'Hôpital de l'Arbresle (2020-12-28)
- Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire pour l'année 2021 (2020-12-16)
- Avenant de prorogation accord aménagement du temps de travail (2021-01-28)
- Avenant de revision de l'Accord du 27 janvier 2015 relatif aux Congés Payés (2022-08-30)
- Accord d'entreprise Aménagement du Temps de travail (2022-09-13)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2022 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (2022-01-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2022 (2022-01-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF Au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (2021-09-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR L'ANNEE 2022 (2022-01-20)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET) POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-01-09)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE SUR L'ANNEE 2023 POUR LE PERSONNEL DE L'HOPITAL DE L'ARBRESLE (2023-01-09)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE SUR L'ANNEE 2023 (2022-12-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR L'ANNEE 2023 (2022-12-15)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (2021-06-29)