Accords d'entreprise chez SNR CEVENNES
Les négociations entre la direction de SNR CEVENNES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SNR CEVENNES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SNR CEVENNES
Siret : 78006128900028
Adresse : null
- UN AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 09/12/2003 (2017-10-24)
- UN ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION DE L'ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-12-19)
- UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES ECONOMIQUES (REPOS, CONGES, RECUPERATIONS …) VISANT LA SOLIDARITE ET L'AVENIR DE NTN SNR ROULEMENT (2020-05-26)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (2019-11-22)
- UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES AU SEIN DE SNR ROULEMENTS (2019-12-04)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLCAE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SNR CEVENNES (2018-11-16)
- UN ACCORD RESULTANT DES NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2019-04-12)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ELEVTION DES ADMINISTRATEURS SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION (2019-05-02)
- UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-02-22)
- UN ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" (2018-12-21)
- UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-07-05)
- UN AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET AU CONTRAT DE GENERATION SIGNE LE 29/12/2016 (2019-12-13)
- UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SNR CEVENNES (2021-04-20)