Accords d'entreprise chez CSGV - COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS
Les négociations entre la direction de CSGV - COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CSGV - COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CSGV - COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS
Siret : 78038203200016
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-07-03)
- UN ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2019-12-26)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR 2020 (2019-12-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-12-26)
- AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-12-06)
- ACCORD PREALABLE SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES CSGV (2019-02-04)
- ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES CSGV (2019-02-04)
- Accord collectif d'entreprise (2018-12-17)
- Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail (2020-12-08)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2020-12-08)
- Un accord portant sur l'égalité professionnelle (2020-12-08)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2021-12-20)
- Un avenant à l'accord portant le compte épargne temps en date du 26/12/2019 (2021-12-20)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2022-12-12)
- Un accord portant sur le calendrier des négociations (2023-02-01)
- Un accord portant sur la mise en place du vote électronique (2023-02-01)
- Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé en date du 24/11/2016 (2023-02-24)