Accords d'entreprise chez INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC
Les négociations entre la direction de INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC
Siret : 78540651300016
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la modification du régime collectif obligatoire des frais de santé (2019-12-02)
- Accord dans le cadre des NAO relatif à la revalorisation des bas salaires (2020-02-06)
- Accord d'entreprise portant sur les conditions d'attribution des médailles d'honneur du travail (2020-01-21)
- Accord d'Entreprise sur la Mise en place du CSE (2018-12-17)
- Accord d'Entreprise relatif aux titres restaurant de la Fondation ITSRS (2020-05-19)
- Revalorisation des bas salaires dans le cadre des NAO 2020 (2020-10-21)
- MISE EN OEUVRE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES (2021-05-07)
- Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) (2021-07-23)
- Fondation ITSRS - Accord Ets prorogation mandats CSE janv.2022_091121 (2021-11-09)
- Fondation ITSRS - Accord Ets NAO_bas salaire_091121 (2021-11-09)
- Accord d'Ets relatif au renouvellement du Comité Social et Économique (2022-01-18)
- Accord d'entreprise relatif à la prorogation du mandat des membres du CSE (2022-02-22)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-04-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2022 RELATIF AIIX BAS SALAIRES (2022-11-30)
- Accord d'entreprise relatif aux titres restaurant (2023) (2023-01-10)
- Accord relatif aux bas salaires (2023-02-17)