Accords d'entreprise chez ASS MONSIEUR VINCENT
Les négociations entre la direction de ASS MONSIEUR VINCENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASS MONSIEUR VINCENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASS MONSIEUR VINCENT
Siret : 78566823700304
Adresse : null
- AVENANT N° 2 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE PENIBILITE (2019-11-14)
- ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSEC ET DE LA BDES A L'ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT (2019-11-14)
- AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES) (2019-11-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE PRIMES EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 (2020-07-16)
- AVENANT N° 3 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES (2021-01-04)
- AVENANT N° 3 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE (2021-03-15)
DOMAINE DE BELLANCHE
Siret : 78566823700106
Adresse : 25 Rue de Belletanche 57070 Metz
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2018-02-20)
- MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020 (2020-06-05)
- modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 (2019-04-26)
- jours de fractionnement 2018 (2018-05-14)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE (2021-02-15)
ASS MONSIEUR VINCENT
Siret : 78566823700189
Adresse : 9 Rue Cler 75007 Paris
- AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES) (2018-01-24)
- AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES (2018-12-12)
- accord relatif à la mise en place des nouvelles instances representatives du personnel (2019-03-08)
- Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques (2019-03-08)
- avenant de renouvellement de l'accord instituant des mesures de prévention de la pénibilité (2018-12-12)
- Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif de prévoyance (invalidité, incapacité, décès) (2019-02-08)
ASS MONSIEUR VINCENT
Siret : 78566823700098
Adresse : Cour de l'Abbaye 57320 Bouzonville
EHPAD LA PROVIDENCE
Siret : 78566823700288
Adresse : 4 Rue du Docteur Sauve 53100 Mayenne
MAISON RETRAITE ST JOSEPH
Siret : 78566823700023
Adresse : 2 Rue de la Citadelle 94230 Cachan