Accords d'entreprise chez LES ARTS DECORATIFS
Les négociations entre la direction de LES ARTS DECORATIFS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES ARTS DECORATIFS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES ARTS DECORATIFS
Siret : 78810524500013
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MENBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MENBRES DU CHSCT DES ARTS DECORATIFS EN VUE DE CONSTITUER UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-03-01)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018 (2018-02-13)
- Accord collectif sur les dispositions statutaires et salariales des enseignants de l'Ecole Camondo (2018-06-04)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT (2019-03-21)
- ACCORD NAO 2019 (2019-04-24)
- Accord collectif portant sur le remboursement des frais de santé (2018-12-06)
- Accord collectif portant sur le régime de prévoyance (2018-12-06)
- ACCORD COLLECTRIF SUR LES DISPOSITIONS STATUTAIRES ET SALARIALES DES CONFERENCIERS (2020-05-13)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL (2020-12-17)
- Avenant N°1 à l'accord collectif portant sur le teletravail du 17 décembre 2020 (2021-06-14)
- Avenant N°1 de l'accord collectif sur le droit syndical du 20 Juin 2017 (2021-07-01)
- Accord relatif à l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2021-07-12)
- Accord sur le vote électronique à l'occasion des élections du CSE (2022-03-15)
- Accord collectif portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (2022-01-19)
- Accord collectif portant sur le télétravail (2022-11-09)