Accords d'entreprise chez SIEMENS MOBILITY SAS
Les négociations entre la direction de SIEMENS MOBILITY SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SIEMENS MOBILITY SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SIEMENS MOBILITY SAS
Siret : 83375143100036
Adresse : null
- Accord relatif à la constitution, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique au sein de Siemens Mobility SAS (2019-05-24)
- Accord annuel sur le temps de travail, la rémunération et le partage de la valeur ajoutée (2019-11-14)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail (2019-11-13)
- ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2019-11-14)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail (2019-11-13)
- Avenant à l'accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2020-01-24)
- Avenant à l'accord du 11-10-2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé (2019-12-18)
- ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-11-14)
- Accord d'entreprise - Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (2019-05-24)
- Accord de modification des affichages obligatoires sur le site de Châtillon de la société Siemens Mobility SAS (2019-05-24)
- ACCORD DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE SIEMENS MOBILITY SAS (2020-10-05)
- Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée (2021-10-28)
- Avenant n°6 à l'accord du 11 octobre 2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé (2022-04-29)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail (2022-06-14)
- ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2023-01-05)
- Avenant n°7 à l'accord du 11 octobre 2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé (2022-12-16)