Accords d'entreprise chez BOURBON MOBILITY
Les négociations entre la direction de BOURBON MOBILITY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BOURBON MOBILITY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BOURBON MOBILITY
Siret : 83395596600019
Adresse : null
- accord activité partielle et congés payés (2020-04-02)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (2020-04-15)
- Accord CET (2019-04-23)
- Accord temps de travail (2019-04-23)
- Accord d'activité réduite pour le maintien de l'emploi (2021-03-24)
- ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2021-09-01)
- Avenant à l’Accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi (2021-09-28)
- accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (2021-10-13)
- Accord Négociation annuelle Obligation 2022 Personnel Sedentaire (2022-04-22)
- PV NAO 2022 (2022-06-09)
- Avenant à l’accord annexe – CET Spécifique ARME (2022-06-09)
- Accord collectif - Congés / Récupérations en formation, déplacements et télétravail - Formations e-learning (2022-06-09)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2022-09-16)
- ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES (2022-10-10)
- Avenant à l’accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi (2023-01-09)
- Avenant à l’accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi du 1er avril 2021 (2023-01-09)