Accords d'entreprise chez L AGENCE REGIONALE

Les négociations entre la direction de L AGENCE REGIONALE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez L AGENCE REGIONALE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.

Siège social de L AGENCE REGIONALE

Siret : 83424504500028

Adresse : null

L'accord COVID 19 (2020-03-27)
L'accord NAO 2020 (2020-11-20)
L'avenant n°1 du 20/11/2020 à l'accord du 10/12/2019 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (2020-11-20)
L'Accord relatif à la qualité de vie au travail (2020-11-20)
L'AVENANT N°1 DU 21/06/2021 A L’ACCORD DU 20/11/2020 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-06-21)
l'accord NAO 2021 (2021-06-21)
L'AVENANT N°2 DU 21/06/2021 A L’ACCORD DU 10/12/2019 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-06-21)
l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement temporaire du cadre légal applicable aux CDD - Crise Covid19 (2021-03-04)
LA NAO 2022 (2022-06-17)
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITE DOUCE (2022-06-17)
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’INSERTION ET AU MAINTIEN A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (2022-06-17)
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-11-20)
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RACHAT DE JOURS DE RTT (HORS PERSONNEL EN FORFAIT JOURS) (2023-03-31)
AVENANT N°3 DU 31/03/2023 A L’ACCORD DU 10/12/2019 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2023-03-31)
Vote électronique (2023-03-31)
Avenant N°4 du 01.06.2023 a l'accord du 10.12.2019 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (2023-06-01)
Accord entreprise relatif aux NAO - Année 2023 (2023-06-01)

L AGENCE REGIONALE

Siret : 83424504500010

Adresse : 215 Rue Samuel Morse 34000 Montpellier