Accords d'entreprise chez BATIR CENTRE - VALLOIRE HABITAT
Les négociations entre la direction de BATIR CENTRE - VALLOIRE HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BATIR CENTRE - VALLOIRE HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BATIR CENTRE - VALLOIRE HABITAT
Siret : 08618038700010
Adresse : null
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRES 2018 (2018-01-17)
- Accord égalité hommes femmes (2020-06-11)
- Avenant n°2 à l'accord RTT - Utilisation du CET (2020-03-17)
- Accord sur les absences autorisées payées - COVID19 (2020-03-31)
- Accord NAO 2020 (2019-12-13)
- Avenant n°1 à l'accord sur les absences autorisées payées (2020-04-30)
- Avenant n°3 à l'accord RTT - CET (2020-04-30)
- Accord relatif au vote électronique (2019-04-08)
- Accord CSE (2019-04-01)
- Avenant N° 7 à l'accord UES du 15/12/04 (2019-03-06)
- Accord sur cessation de l'UES Valloire Habitat - Constitution Sté VALLOIRE HABITAT - IRP - Statut collectif (2019-06-28)
- Accord n°2 relatif aux Absences Autorisées Payées liée à la pandémie de Covid-19 (2020-10-05)
- Accord de report de la NAO (2020-10-05)
- Accord NAO 2021 (2021-02-17)
- Accord n°3 sur les AAP liées à la pandémie de COVID 19 (2021-04-01)
- Avenant n°4 à l'accord RTT (2021-05-03)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail (2021-06-23)
- Accord relatif au droit à la déconnexion (2021-06-23)
- Avenant n°1 à l'accord égalité hommes/femmes (2021-05-03)
- Accord NAO 2022 (2022-02-28)
- Avenant de prorogation à l'accord du 11 juin 2020 sur l'égalité professionnelle hommes / femmes (2023-05-16)