Accords d'entreprise chez HABITAT 25 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Les négociations entre la direction de HABITAT 25 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HABITAT 25 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HABITAT 25 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Siret : 27250001800010
Adresse : null
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-09-07)
- ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX (2020-08-26)
- NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2020-01-28)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MESURES D’EQUITE PRISES POUR LA POSE DES RTT et CET ET CHOMAGE PARTIEL POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19 (2020-04-17)
- Accord relatif à la qualité de vie au travail - Télétravail (2018-12-10)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2018-12-13)
- ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL- DROIT A LA DECONNECTION (2018-10-31)
- Négociation annuelle obligatoire 2018 (2018-09-27)
- AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 4 JANVIER 2010 SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS SYSTEME DE REMUNERATION (2021-02-12)
- ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2021-01-15)
- Avenant relatif à l'accord sur le temps de travail du 23 février 2012 (2022-05-25)
- Avenant n°6 a l'accord collectif portant sur la classification des emplois et système de rémunération du 4 janvier 2010 (2022-10-13)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - ACCORD D'ENTREPRISE (2023-02-22)
- Avenant n° 1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail portant sur la mise ne place du télétravail du 15 janvier 2021 (2023-03-02)