Accords d'entreprise chez CTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL LE VAL - ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
Les négociations entre la direction de CTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL LE VAL - ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL LE VAL - ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL LE VAL - ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
Siret : 30032579200038
Adresse : null
- UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2017-11-20)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2017-12-07)
- Accord d'entreprise égalité professionnelle "Femmes/Hommes" (2018-11-30)
- Accord d'entreprise relatif à la création du Comité Social et Economique (2019-07-24)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidemie de COVID 19 (2020-07-27)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-02-12)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-19)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2018-12-18)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-03-26)
- Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels et bilans de parcours (2020-12-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (2022-04-29)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-12-07)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2023-08-01)
- Accord d'entreprise prorogation des mandats du CSE (2023-10-18)