Accords d'entreprise chez SPB
Les négociations entre la direction de SPB et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SPB précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SPB
Siret : 30510977900077
Adresse : null
- AVENANT N°2 A L'ACCORD GPEC (2017-10-17)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS MEDICAUX COLLECTIFS ET OBLIGAOIRES (2017-12-26)
- PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO 2018 (2018-01-10)
- Accord portant sur l'organisation des négociations direction / syndicats 2018 (2018-03-09)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2018-10-26)
- accord d'entreprise relatif à la GPEC et au contrat de génération au sein de SPB SAS (2018-11-12)
- Accord d'entreprise sur l’égalité professionnelle hommes-femmes au sein de SPB S.A.S et conciliation vie professionnelle/vie privée (déconnexion, temps partiel...) (2020-05-11)
- Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE au sein de SPB SAS (2019-08-19)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-07-26)
- Avenant à l'accord d'entreprise SPB S.A.S relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et du PV de désaccord NAO du 19.12.2020 (2020-04-17)
- PV ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-01-17)
- PV accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (2021-07-08)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail (2021-07-20)
- avenant n°1 à l'accord portant sur les modalités de la prime d'objectifs des cadres (2021-12-08)
- Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif aux modalités de la prime d'objectifs des cadres et à son avenant du 8 décembre 2021 (2022-05-17)
- Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et PV d'accord NAO du 8 juillet 2021 (2022-05-17)
- Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2022-06-30)
- Avenant à l'accord relatif à la GEPP (2023-04-11)
- accord relatif à l'égalité professionnelle (2023-05-31)
- Accord collectif fixant les modalités de la négociation obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (2023-09-06)
- Avenant accord télétravail (2023-08-30)
- Accord portant sur la prorogation des mandats (2023-08-29)