Accords d'entreprise chez SAUMUR AGGLO BUS
Les négociations entre la direction de SAUMUR AGGLO BUS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAUMUR AGGLO BUS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAUMUR AGGLO BUS
Siret : 31308901300046
Adresse : null
- NAO (2019-03-25)
- PROCES VERBAL NAO (2020-03-06)
- Accord prévoyance complémentaire (2019-11-12)
- CHÈQUES VACANCES (2020-01-30)
- prime macron (2019-03-07)
- Accord cheque dejeuner (2021-04-14)
- procés verbal des négociations annnuelles obligatoires (2021-04-06)
- Protocole d'accord de versement Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) dite "Prime Macron 2021" (2022-01-12)
- Accord d'entreprise forfait mobilités durables (2022-01-12)
- Accord d'entreprise relatif à la sécurité (2022-01-12)
- PROCES-VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL (2022-03-14)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2022-10-19)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2022-10-19)
- PROCES-VERBAL DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2023-03-09)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF "FORTES CHALEURS ET CANICULES" (2023-06-28)