Accords d'entreprise chez MOTTE-CORDONNIER-BRASSERIES LORRAINES-BRASSERIES STELLA ARTOIS-LABATT- - AB INBEV FRANCE
Les négociations entre la direction de MOTTE-CORDONNIER-BRASSERIES LORRAINES-BRASSERIES STELLA ARTOIS-LABATT- - AB INBEV FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MOTTE-CORDONNIER-BRASSERIES LORRAINES-BRASSERIES STELLA ARTOIS-LABATT- - AB INBEV FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MOTTE-CORDONNIER-BRASSERIES LORRAINES-BRASSERIES STELLA ARTOIS-LABATT- - AB INBEV FRANCE
Siret : 32133620800269
Adresse : null
- AVENANT N°1 A L'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (2017-11-24)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (2017-12-22)
- AVENANT N°3 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (2018-05-24)
- Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (2018-11-21)
- Avenant n°4 à l' Accord à la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel (2018-11-30)
- Protocole Electoral CSE (2019-01-09)
- Avenant de révision partielle du 11 octobre 2021 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de tavail du 3 juillet 2000 (2021-10-11)
- Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (2021-10-11)
- Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-05-09)
- ACCORD SUR LE PROJET EMPREINTE GEOGRAPHIQUE DE NOTRE ESPACE DE TRAVAIL EN FRANCE (2022-09-30)
- Accord de Prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel (2023-02-03)
- ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-02-15)