Accords d'entreprise chez MOTEURS LEROY SOMER
Les négociations entre la direction de MOTEURS LEROY SOMER et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MOTEURS LEROY SOMER précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MOTEURS LEROY SOMER
Siret : 33856725800011
Adresse : null
- Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) (2018-05-04)
- ACCORD D ETABLISSEMENTS MLS (Charente, Allonnes, Réseau (2019-11-07)
- Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap (2019-12-19)
- MISE EN PLACE TEMPORAIRE D EQUIPES DE SUPPLEANCE POUR LE SITE DE GOND PONTOUVRE (2019-06-28)
- Avenant portant révision à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes / hommes du 13 mars 2019 (2019-04-29)
- Accord d'entreprise sur le Comité Social & Economique (CSE) (2018-12-19)
- Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social (2018-12-19)
- Accord d'entreprise sur l'égalité Professionnelle Femmes / Hommes (2019-03-13)
- Protocole d'Accord sur la Négociation Annuelle 2019 (2019-01-30)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-01-29)
- PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020 (2020-02-26)
- ACCORD D'ETABLISSEMENTS MLS (Charente, Allonnes, Réseau) (2020-07-16)
- Accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée en cas de réduction d'activité durable (2020-11-23)
- PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (2021-03-05)
- ACCORD D'ETABLISSEMENTS MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2021 (2021-07-26)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (2021-11-05)
- Accord d'Etablissement (2022-09-20)
- Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail et la Prévention des Risques Psycho-sociaux (2022-10-10)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnel Femmes / Hommes - Index Egalité Femmes - Hommes / Objectifs de progression (2022-10-20)
- Accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle convention collective de la métallurgie du 7/02/2022 au sein de Moteurs Leroy-Somer (2023-02-03)
- Accord d'entreprise sur le dialogue social : mise en place du CSE Central et des CSE des établissements (2023-01-31)
- PROTOCOLE D ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023 (2023-02-22)
- Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap (2022-12-15)
- AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2023-06-15)
- Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social (2023-07-11)
- Accord d'établissements MLS (Charente, Allonnes, Réseau) 2023 (2023-07-10)
MOTEURS LEROY SOMER
Siret : 33856725800508
Adresse : 1 Rue de la Burelle 45800 Saint-Jean-de-Braye
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-02-14)
- ACCORD SUR LA MISE A JOUR DE L'ACCORD 2017 ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-06-29)
- Avenant n°1 à l'accord de modulation du temps de travail du 17 juillet 2014 (2018-07-24)
- Accord collectif de synthèse 2020 (2020-10-12)
- (NAO 2021) ACCORD D'ETABLISSEMENT MOTEURS LEROY-SOMER ORLEANS (2021-10-18)
- Accord de synthèse de l'établissement Moteurs Leroy-Somer Orléans (2022-11-21)
- Avenant à l'accord de modulation du temps de travail du 17/07/2014 (2023-04-17)
- Accord collectif de synthèse 2019 / mise à jour de l'accord de 2018 (2019-10-28)