Accords d'entreprise chez JM. BRUNEAU
Les négociations entre la direction de JM. BRUNEAU et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez JM. BRUNEAU précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de JM. BRUNEAU
Siret : 34395813800012
Adresse : null
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017-2018 (2017-09-26)
- Accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion (2018-04-19)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018-2019 (2018-10-03)
- Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (2019-08-27)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) (2019-08-27)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail 2020-2021 (2020-03-16)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2020-02-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2019-07-08)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (2019-02-27)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte et au travail de nuit au sein de la DSIO (2019-02-27)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2020-2021 (2020-09-28)
- Accord d'entreprise relatif au travail (2021-01-18)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2021-2022 (2021-10-19)
- AVENANT N° 1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-01-30)
- Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2023-03-28)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (CSE) 2023 (2023-06-28)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSEIONNELLE (2023-09-13)