Accords d'entreprise chez VELAN S.A.S.
Les négociations entre la direction de VELAN S.A.S. et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez VELAN S.A.S. précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de VELAN S.A.S.
Siret : 35081109700020
Adresse : null
- Accord relatif à la négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020 (2020-01-15)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (2019-10-21)
- Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2019-10-21)
- Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2019 (2019-01-31)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (2019-01-07)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématerialisé par internet (2019-01-18)
- PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-06-04)
- un accord concernant la durée et l'organisation du travail (2021-01-13)
- Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2022 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD (2022-01-13)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-05-17)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-05-19)
- Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2023 (2023-01-13)
- Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique (CSE) (2023-01-13)
- Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2023 (2023-05-15)