Accords d'entreprise chez SCAPARTOIS - SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS
Les négociations entre la direction de SCAPARTOIS - SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SCAPARTOIS - SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SCAPARTOIS - SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS
Siret : 38163433600022
Adresse : null
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2017-11-09)
- DON DE JOUR DE REPOS (2018-03-26)
- AVENANT ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-05-25)
- ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-02-12)
- NAO (2019-11-14)
- AVENANT 2 ACCORD CET DU 5 SEPTEMBRE 2013 (2019-11-06)
- Protocole d'accord préélectoral (2019-04-01)
- Un procés-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019 (2018-11-15)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2020-11-12)
- TELETRAVAIL (2021-04-21)
- Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (2021-07-29)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2021-11-25)
- DROIT A LA DECONNEXION (2022-02-25)
- NEGOCIATION EXCEPTIONNELLE SUR LES SALARIES (2022-05-09)
- Gestion des emplois et des parcours professionnels (2022-09-12)
- PRIME PARTAGE DE VALEUR (2022-12-05)
- NAO (2022-12-05)
- ACCORD SENIORS (2023-01-18)
- Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du CSE (2023-03-01)
- ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT CSE (2023-05-10)
- ACCORD TELETRAVAIL (2023-05-10)