Accords d'entreprise chez OSSABOIS
Les négociations entre la direction de OSSABOIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OSSABOIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OSSABOIS
Siret : 39208993400013
Adresse : null
- Accord Télétravail (2019-11-28)
- Charte Informatique (2019-01-01)
- ACCORD RELATIF AU Règlement Intérieur (2018-12-31)
- Accord collectif relatif au Télétravail (2019-01-22)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-04-30)
- ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL N°3 (2018-10-01)
- Accord RELATIF A LA prime PEPA (2020-11-27)
- ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (2021-01-20)
- Accord collectif relatif au Télétravail (2021-01-26)
OSSABOIS
Siret : 39208993400138
Adresse : 8 Rue de l'Industrie 42510 Balbigny
- Charte Informatique (2021-09-23)
- AVENANT ACCORD OATT N 3 (2021-10-26)
- Règlement Intérieur (2021-09-23)
- Accord Télétravail n°4 (2021-09-23)
- Accord Prévoyance (2021-11-18)
- Accort OATT n°4 (2022-02-10)
- Accort QVT (2022-11-24)
- Avenant à l'OATT n°4 (2022-11-24)
- Accord sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur (2022-12-21)
- Accord NAO (2023-01-05)
- Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique de la société Ossabois (2023-07-25)