Accords d'entreprise chez STAS - TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Les négociations entre la direction de STAS - TRANSDEV SAINT-ETIENNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez STAS - TRANSDEV SAINT-ETIENNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de STAS - TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Siret : 42993751900016
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL (2017-12-11)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes - hommes (2019-07-01)
- Avenant n°1 à l'accord d’entreprise instituant un compte épargne temps (2020-02-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2019-12-20)
- Avenant n°2 accord prévoyance et frais de santé (2018-12-21)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE et au dialogue social (2019-03-28)
- Accord relatif à l'adoption du vote électronique (2019-04-04)
- Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des représentants du personnel (2019-02-28)
- Accord sur les salaires et les conditions de travail 2019 (2018-12-21)
- Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (2020-12-03)
- Accord relatif au travail de nuit (2020-12-21)
- Accord relatif au télétravail (2020-12-21)
- Accord relatif à la mise en place d'astreintes à la maintenance des installations fixes (2021-04-12)
- Protocole de négociation concernant la NAO2022 (2021-11-04)
- Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 (2021-12-13)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un compte épargne temps du 14 mai 2014 (2021-12-13)
- Accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité (2021-12-13)
- Accord relatif à la revoyure de l'accord NAO2022 (2022-09-23)
- Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique (2023-03-31)