Accords d'entreprise chez MSA ALPES DU NORD
Les négociations entre la direction de MSA ALPES DU NORD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MSA ALPES DU NORD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MSA ALPES DU NORD
Siret : 43254101900043
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2017-11-07)
- AIDE ACCORDEE PAR L'EMPLOYEUR POUR L'ACHAT D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE (2018-01-02)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2018 des membres du CSE (2018-07-12)
- Accord relatif aux pages syndicales sous l'intranet (2018-10-29)
- Avenant n°2 de l'accord concernant l'attribution de prêts employeur à la Msa Alpes du Nord (2018-10-29)
- Avenant n°2 de l'accord concernant l'attribution de prêts employeurs à la MSA Alpes du Nord (2019-07-02)
- Accord relatif à l'organisation et aux moyens des instances représentatives du personnel de la MSA Alpes du Nord (2019-07-02)
- Avenant n°1 de l'accord du 11 décembre 2000 portant organisation et aménagement du temps de travail (2020-01-10)
- Avenant n°1 de l'accord du 1er décembre 2011 portant sur le temps de travail et la journée de solidarité (2020-01-10)
- Accord portant organisation et aménagement du temps de travail pour les téléconseillers de la plateforme de service CAF (2020-01-10)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail - Campagne 2020-2021 (2020-07-07)
- Accord d'entreprise relatif au don de jours pour les salariés en situation de proche aidant ou ayant un proche gravement malade (2019-11-05)
- Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2019-11-05)
- Accord relatif à la Commission Qualité de Vie au Travail (2019-11-05)
- Accord relatif à la prise en charge de l'indemnité kilométrique vélo en MSA Alpes du Nord (2019-12-09)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail (2018-09-28)
- Accord d'entreprise relatif au Contrat groupe d'assurance complémentaire (2020-12-01)
- Avenant n°1 de l'Accord d'entreprise du 10 avril 2012 portant sur la mise en oeuvre d'un jour de fermeture annuelle de l'entreprise (2021-03-05)
- Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre d'un jour de fermeture annuelle de la Plateforme de service CAF de la MSA Alpes du Nord (2021-03-05)
- Avenant n°1 à l'accord de prorogation DU 21/05/2021 de l'accord d'entreprise du 7 juillet 2020 relatif au télétravail (2022-02-23)
- Accord d'entreprise n°3 relatif au télétravail (2022-05-06)
- Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au versement d'une dotation complémentaire de fonctionnement au CSE (2023-08-04)
MSA ALPES DU NORD
Siret : 43254101900019
Adresse : 106 R Juiverie 73000 Chambéry