Accords d'entreprise chez SAMES KREMLIN
Les négociations entre la direction de SAMES KREMLIN et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAMES KREMLIN précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAMES KREMLIN
Siret : 57205168800289
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE (2017-10-23)
- UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES (2017-12-06)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/06/16 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE (2017-11-27)
- UN AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DU 15/02/17 SUR LA NEGOCIATION DES ACCORDS COLLECTIFS ET LE TRAVAIL SUR LE THEME DE LA GPEC (2018-02-15)
- UN ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2018-02-14)
- Avenant de substitution à l'accord d'entreprise ayant institué un régime collectif et obligatoire frais de santé (2018-07-11)
- Accord relatif à la prorogation et à la réduction des mandats des représentants élus du personnel des établissements distincts de la Société SAMES KREMLIN (2018-10-24)
- Avenant n°2 à l'Accord de méthode sur la négociation des accords collectifs et le travail sur le thème de la GPEC (2018-10-25)
- Accord de substitution relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail de l'établissement de Meylan (2018-11-29)
- Avenant de révision à l'accord du 20/11/2000 instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année (2018-11-29)
- UN ACCORD AU DROIT A LA DECONNEXION (2018-11-29)
- Procès-verbal d'accord Négociation annuelle des salaires 2020 (2020-02-21)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (2019-04-24)
- UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2019-01-09)
- UN ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS (2019-01-09)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/01/21 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE (2021-03-31)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/01/19 RELATIF A LA GPEC (2021-10-14)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/01/19 RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS (2022-03-03)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-04-13)
- UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (2023-02-13)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/12/17 RELATIF A LA PREVOYANCE (2023-02-14)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/04/19 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE (2023-03-20)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/04/22 RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-04-27)
SAMES KREMLIN
Siret : 57205168800024
Adresse : 152 Avenue de Stalingrad 93240 Stains
SAMES KREMLIN
Siret : 57205168800016
Adresse : 150 Avenue de Stalingrad 93240 Stains
- Avenant de révision au protocole d'accord sur le temps de travail et les rémunérations du 20/11/2000 (2018-11-29)
- Accord relatif à la structure des rémunérations de l'établissement de Stains (2018-11-29)
- Accord relatif à la prime satisfaction client pour les monteurs polyvalent et agents logistique polyvalent (2021-12-22)