Accords d'entreprise chez PROMOLOGIS - PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
Les négociations entre la direction de PROMOLOGIS - PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PROMOLOGIS - PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PROMOLOGIS - PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
Siret : 69080205300023
Adresse : null
- Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT (2018-03-07)
- Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des membres du CE, des délégués du Personnel et du CHSCT (2017-10-19)
- Avenant n°1 à l'Accord collectif portant sur la modernisation du dialogue social au sein de l'Unité Economique et Sociale PROMOLOGIS (2018-07-30)
- Accord d'UES sur les Nouvelles Modalités de Mise en Place et d'Organisation des Astreintes de l'UES PROMOLOGIS (2020-05-28)
- Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (2019-03-14)
- ACCORD COLLECTIF D’UES « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » AU SEIN DE L’UES PROMOLOGIS (2019-01-31)
- Accord collectif relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2019-12-16)
- Avenant 6 à l'Accord d'entreprise portant sur la réduction du temps de travail (2018-10-18)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PROMOLOGIS (2018-09-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DE LA SOCIETE UNICIL TRANSFERE AU SEIN DE LA SOCIETE PROMOLOGIS (2018-06-29)
- Avenant 6 à l'Accord Collectif portant sur la Retraite Surcomplémentaire Article 83 (2020-12-09)
- Avenant à l'Accord relatif à l'Expérimentation des Horaires Individualisés au sein de l'UES Promologis (2020-12-09)
- Avenant révisant et adaptant les dispositions en matière de conventions en forfait en jours sur l'année de l'UES Promologis (2021-01-08)
- Avenant 3 au protocole d'accord d'une reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (2021-01-07)
- Accord Relatif aux Modalités d'intégration de la Société Maisons Claires au sein du socle social de l'UES Promologis (2021-01-07)
- Accord Collectif Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, le Temps de Travail, le Partage de la valeur Ajoutée et l'Egalité Professionnelle (2021-03-18)
- Avenant du 19 novembre 2021 révisant et adaptant les dispositions en matière d'organisation de la Durée du Travail de l'UES Promologis (2021-11-19)
- Accord Collectif Relatif au Télétravail au sein de l'UES Promologis (2021-11-19)
- Accord Collectif relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle. (2020-03-19)
- PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL ÉLECTION DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU CSE (2022-09-28)
- AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF D’UES « INCAPACITÉ – INVALIDITÉ – DÉCÉS » AU SEIN DE L’UES PROMOLOGIS (2022-01-26)
- Accord Collectif de l'UES Promologis relatif au régime de remboursement des frais de santé (2022-01-26)
- AVENANT N° 1 À L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DE L’UES PROMOLOGIS (2022-01-26)
- Accord Collectif de l'UES Promologis relatif au Plan de Mobilité d'Entreprise (2022-05-31)
- Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur la modernisation du dialogue social (2022-06-28)
- Accord relatif à l'expérimentation des horaires indivudalisés au sein de l'UES Promologis (2019-11-29)