Accords d'entreprise chez AFDAIM ADAPEI 11 - AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Les négociations entre la direction de AFDAIM ADAPEI 11 - AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AFDAIM ADAPEI 11 - AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AFDAIM ADAPEI 11 - AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Siret : 77555569100309
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA NAO 2017 (2017-11-20)
- ACCORD SUR LE CALENDRIER ET LES MODALITES DES NEGOCIATIONS 2018 (2018-02-15)
- accord relatif au comité social et économique de l'AFDAIM ADAPEI 11 (2018-05-02)
- accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017 (2017-11-20)
- Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels de l'AFDAIM ADAPEI 11 (2018-07-11)
- avenant n° 1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2019-10-17)
- accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail (2020-07-16)
- avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2020 (2020-05-27)
- avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion (2020-05-28)
- accord collectif d'entreprise formalisant le régime des frais de santé (2019-12-13)
- accord d'entreprise relatif au don de jours de congés (2019-12-13)
- accord d'entreprise relatif à l'aménagement de fin de carrière (2019-12-13)
- accord collectif d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2020 (2020-01-14)
- Accord relatif à l'aménagement des temps de travail (2018-12-14)
- Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 (2018-12-14)
- Accord d'entreprise relatif au calendrier et les modalités des négociations au titre de l'année civiel 2019 (2019-01-31)
- avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au comité social et économique (2020-12-15)
- calendrier et modalités des négociations 2021 (2021-03-02)
- Accord relatif à la NAO sur l'égalité professionnelle femmes/hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion (2021-06-30)
- Accord collectif d'association formalisant le régime des frais de santé (2021-12-16)
- Accord collectif d'association relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2021-11-22)
- Accord collectif d'association formalisant le régime des frais de santé (2021-12-16)
- Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations et des suivis de négociation au titre de l'année civile 2022 (2022-01-27)
- avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail (2022-07-08)
- accord collectif d'association relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GPEPP) de l'AFDAIM ADAPEI 11 (2022-07-22)
- un accord de prorogation des mandats des élus du comité social et économique (2022-10-14)
- Accord collectif d'Association relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2023-03-15)
- Avenant "Heures volontaires" à l'accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail (2023-04-04)