Accords d'entreprise chez EMERGENCE''S''
Les négociations entre la direction de EMERGENCE''S'' et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez EMERGENCE''S'' précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de EMERGENCE''S''
Siret : 77570180800039
Adresse : null
- PROCES VERBAL ACCORD NAO 2017 (2017-09-15)
- AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/06/1999 (2017-11-08)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (SEMAINE DE 4 JOURS) (2017-11-23)
- PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT (2018-03-23)
- Accord egalite professionnelle femme hommes (2017-10-30)
- Accords d'entreprise portant sur le fonctionnement et les moyens de comité social et économique (2018-09-10)
- NAO 2018 (2018-11-16)
- Accord sur la mise en place de la subrogation (2019-03-01)
- Accord sur la mise en place de la semaine de 4 jours pour les personnels hors internat et hors cycle de travail (2019-03-01)
- NAO 2019 (2019-10-23)
- Avenant de révision de l'Accord de mise en place de la subrogation au sein de l'association Emergence-s (2020-11-05)
- Accord de maintien de salaire en cas de mise au chômage partiel dans un contexte d'Etat d'urgence sanitaire (2020-11-05)
- Accord relatif à l'introduction de diplômes, titres et certifications non reconnus par les Accords Collectifs CHRS (2020-11-05)
- Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés et modification du protocole numéro 5 de l'accord d'entreprise en vigueur le 13 janvier 1992 (2021-12-17)
- Accord d’entreprise relatif à la modification du régime complémentaire de remboursement « Frais de santé » (2021-12-17)
- Accord d'entreprise relatif au recrutement de salariés affectés aux remplacements (2022-12-14)
- Accord d'entreprise relatif à la dynamisation de la politique salariale (2022-12-14)
- Accord d'entreprise relatif à la dynamisation de la politique salariale (2022-12-14)
- Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des arrêts maladie (2022-12-14)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés signé le 17 Décembre 2021 (2022-12-14)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle (2023-06-20)
EMERGENCE''S''
Siret : 77570180800062
Adresse : 90 Rue du Champ des Oiseaux 76000 Rouen