Accords d'entreprise chez FONDATION MASSE TREVIDY
Les négociations entre la direction de FONDATION MASSE TREVIDY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez FONDATION MASSE TREVIDY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de FONDATION MASSE TREVIDY
Siret : 77758274300137
Adresse : null
- un Accord portant sur l'utilisation du CITS 2017 (2018-08-07)
- Un Accord collectif sur la mise en place du CSE (2019-09-25)
- Accord d'entreprise relatif au temps de repos en fin de carrière (2019-11-25)
- Accord visant à favoriser le don de sang (2019-11-25)
- Un Accord relatif à l'indemnisation kilométrique pour trajets Domicile-Travail (2019-05-27)
- Avenant Accord collectif sur le CSE (2020-11-05)
- un Accord portant sur les consultations recurrentes du Comité social et économique (CSE) et sur le contenu et le fonctionnement de la base de données économiques et sociales (BDES) (2020-10-13)
- Un Avenant Accord Indemnisation kilométrique pour les trajets domicil-travail/ Travail-Domicile forfait mobilités durables (2020-11-10)
- Accord relatif à la qualité de vie au travail première mesure (2022-03-22)
DIRECTION GENERALE
Siret : 77758274300103
Adresse : 39 Rue de la Providence 29000 Quimper
- UN ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT PROROGATION DU DELAI DE SURVIE TEMPORAIRE D'ACCORDS COLLECTIFS TRAVAIL (2018-03-12)
- Accord collectif relatif à l'aménagement et à la gestion des temps de travail, de repos et de congés au sein de la Fondation Massé Trévidy (2018-09-21)
- AVENANT A L'ACCORD DU 10 NOVEMBRE RELATIF A L'INDEMNISATION KILOMETRIQUE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL/TRAVAIL-DOMICILE : FORFAIT MOBILITES DURABLES (2021-12-16)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-09-27)
- Un accord collectif relatif à la prorogation du mandat du CSE (2022-09-27)