Accords d'entreprise chez ADAPEI 77 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77
Les négociations entre la direction de ADAPEI 77 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77 et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI 77 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77 précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI 77 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77
Siret : 78497191300255
Adresse : null
- Un accord relatif à la mise en place du comité social et économique (2018-05-11)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-04-07)
- ACCORD RELATIF AUX BONS DE DELEGATION (2020-04-07)
- Accord relatif à la Base de Données Economiques et Sociales (2019-11-05)
- REGULARISATION DES JOURS NON TRAVAILLES HEBDOMADAIRES (2020-02-07)
- Prorogation des mandats (2019-01-28)
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-12-07)
- Négociation Annuelle 2018 (2018-12-07)
- Accord d'entreprise sur le télétravail occasionnel (2018-12-07)
- Action Syndicale (2021-06-30)
- Droit d'expression des salariés (2021-06-30)
- Accord pénibilité et prévention des risques professionnels (2021-12-08)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2021-12-08)
- Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-12-08)
- Avenant accord Compte Epargne Temps (2022-03-14)
- Avenant accord Compte Epargne Temps (2022-03-14)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2023-01-11)
- Comité Social et Economique et Représentants de Proximité (2023-06-06)