Accords d'entreprise chez OPH - CHAUMONT HABITAT
Les négociations entre la direction de OPH - CHAUMONT HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OPH - CHAUMONT HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OPH - CHAUMONT HABITAT
Siret : 27520003800030
Adresse : null
- Un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2017-12-04)
- Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps (2017-12-04)
- Un avenant N°1 à l'accord d'entrepriseportant sur le forfait jour pour les cadres (2017-12-04)
- Un accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (2017-12-04)
- Un accord collectif " Incapacité - Invalidité - Décès " pour les salariés cotisant à l'AGIRC (2018-06-04)
- Un avenant n°1 à l'accord collactif signé le 17 décembre 2013 "Incapacité - Invalidité - Décès" pour les salariés ne cotisant pas à l'AGIRC (2018-06-04)
- Un accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (2018-11-28)
- Un accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (2019-12-11)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2020-12-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES TITRES RESTAURANT (2020-11-02)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QVT : DISPOSITIONS RELATIVES A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2022-02-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL : DISPOSITIONS RELATIVES A L'ORGANISATION DU FORFAIT JOURS (2022-01-27)
- ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL : DISPOSITIONS RELATIVES AU DROIT A LA DECONNEXION (2022-01-27)
- ACCORD NAO 2022 (2022-02-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 (2022-09-21)
- ACCORD NAO 2023 (2023-03-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES ASTREINTES (2023-10-06)