Accords d'entreprise chez C.S.M BESSAC - BESSAC
Les négociations entre la direction de C.S.M BESSAC - BESSAC et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez C.S.M BESSAC - BESSAC précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de C.S.M BESSAC - BESSAC
Siret : 30158934700022
Adresse : null
- accord collectif d'organisation du travail sur le chantier de creusement d'un tunnel (2017-11-03)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-01-16)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGLES D'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL DE CHANTIER (2018-01-16)
- Accord sur la NAO (2018-12-19)
- Avenant à l'accord ARTT (2020-04-01)
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-04-25)
- Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche 25 10 2020 sur le chantier L15 T2A (2020-10-23)
- Accord collectif d'entreprise la NAO 2020 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2020-11-16)
- ORGANISATION DE TRAVAIL SUR LE CHANTIER T2A T3A (2021-01-08)
- Avenant de prorogation à l’accord relatif au travail du dimanche sur le chantier T2A dans le cadre de l’organisation spéciale 7/7jrs, 24/24h dénommée « 5-2, 5-2, 5-6 » (2021-10-18)
- Accord collectif d’entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2021-12-16)
- ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR LA SOCIETE BESSAC (2023-02-13)
- Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée. (2022-11-28)
- Accord collectif d'entreprise sur la NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2019-12-06)