Accords d'entreprise chez BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760)
Les négociations entre la direction de BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760)
Siret : 30218225800012
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2018 (2018-01-12)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE A LA BANQUE COURTOIS (2018-01-09)
- Avenant de révision ç durée déterminée à l'accord reprenant l'intégralité des dispositions relatives au Compte Epargne Temps (CET) (2019-06-13)
- Avenant de révision n°4 reprenant l'intégralité des dispositions relatives au Compte Epargne Temps (CET) (2019-06-13)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA BANQUE COURTOIS - EXERCICES 2020 - 2021 - 2022 (2020-12-01)
- l’Accord de mise en place d’une commission de concertation et de dialogue au sein du Groupe Crédit du Nord (2021-01-28)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux collaborateurs de la banque Courtois au titre de l'année 2020 (2020-01-17)
- Accord salarial (2020-01-17)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la Banque Courtois - 2020 - 2021 - 2022 (2020-12-03)
BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760)
Siret : 30218225801317
Adresse : 1 Place de la Révolution Française 31700 Blagnac
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL EN AFFECTION DE LONGUE DUREE DE LA BANQUE COURTOIS (2019-06-28)
- Projet d'avenant de révision N°12 au protocole sur les bases du statut du personnel de la Banque Courtois (2019-07-12)
- Avenant 10 au protocole d'accord sur les bases du statut du personnel de la Banque Courtois (2019-04-16)
- Avenant 8 de révision de l'accord relatif à la réduction du temps de travail et à son aménagement du 27 octobre 2000 (2019-04-16)
- Accord d'entreprise sur la couverture prévoyance des actifs de la Banque Courtois (2019-06-28)
- Accord relatif à l'exercice du droit social et syndical à la Banque Courtois (2019-07-30)
- Avenant N°11 au Protocole d'accord sur les bases du statut du personnel de la Banque Courtois (2019-04-16)
- AVENANT N°11 A L'ACCORD MUTUELLE DE LA BANQUE COURTOIS DU 5 OCTOBRE 2005 (2019-12-20)
- Accord portant sur les conditions d'intégration des salariés du Groupe Crédit du Nord au sein de Société Générale (2021-09-20)