Accords d'entreprise chez ANSAMBLE
Les négociations entre la direction de ANSAMBLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ANSAMBLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ANSAMBLE
Siret : 33415947200458
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DE LA PRIME D'ANCIENNTE DES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE (2017-09-15)
- ACCORD NAO 2017/2018 POUR ENCADREMENT (2017-10-11)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Social et Economique (2019-07-09)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats (2019-07-09)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique (2019-07-09)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats (2019-07-09)
- Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des comités sociaux et économiques d'établissement (CSEE) et du comité social et économique central (CSEC) (2019-10-10)
- Négociations annuelles obligatoires 2019/2020 (2019-10-24)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique central (CSEC) et des comités sociaux et économiques d'établissement (CSEE) (2019-10-10)
- AVENANT 4 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE NON CADRES (2017-12-22)
- Accord d'entreprise sur les chefs-gérants tournants (2019-03-20)
- Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail (2019-01-28)
- Accord sur le Droit à la déconnexion (2018-12-18)
- Accord d'entreprise sur la prime d'aménagement du temps de travail à l'année (2019-03-20)
- Accord de revalorisation exceptionnelle (2019-03-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 2021 (2020-10-24)
- accord collectif d’entreprise sur l’exercice du droit syndical ainsi que sur le fonctionnement et les droits des institutions représentatives du personnel (2019-12-11)
- accord d'entreprise relatif au versement de la prime de reconduction aux salariés affectes sur un site "CLIENT" (2020-01-20)
- Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (APLD) (2021-05-20)
- Accord de substitution - Saveurs à l'ancienne / Ansamble (2021-11-01)
- Négociations annuelles obligatoires 2021/2022 (2021-10-01)
- Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat (2022-03-17)
- Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Encadrement (2022-12-19)
- Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable (APLD) (2022-12-15)
- Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2021/2022 (2022-06-01)
- Accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Encadrement (2022-07-27)
- Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Employés (2022-12-19)
- Accord d'entreprise Négociation annuelles obligatoires 2022/2023 Employés (2022-10-12)