Accords d'entreprise chez ESRF - EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY
Les négociations entre la direction de ESRF - EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ESRF - EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ESRF - EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY
Siret : 33872391900027
Adresse : null
- UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (2017-12-15)
- UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA DESIGNATION DE LA COMMISSION DES CARRIERES (2017-12-15)
- Accord sur l'organisation et les conditions de travail pendant la phase d'interruption de longue durée de l'accélérateur liée au programme EBS (2018-05-22)
- Avenant à durée déterminée portant révision à l'accord d'entreprise relatif à l'application à l'ESRF de la loi sur la réduction du temps de travail à 35 heures (2018-05-22)
- UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES REPAS DANS LE CADRE DU RESTAURANT D'ENTREPRISE (2020-03-10)
- UN ACCORD SUR LE MODELE ET MESURES A APPLIQUER EN 2020 EN MATIERE D'AVANCEMENTS ET PROMOTIONS (2020-03-10)
- UN ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2020-2022 (2020-03-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-05-14)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-10-05)
- UN ACCORD SUR LES MISSIONS, LE FONCTIONNEMENT ET LES MOYENS DU CSE DE L'ESRF (2021-05-17)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-06-08)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-06-21)
- UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODOLOGIE DE NEGOCIATIONS DU 14/12/18 (2021-12-06)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/06/21 RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-09-29)
- UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DE LA DUREE DES MANDATS DE LA COMMISSION DES CARRIERES (2023-02-10)
- UN ACCORD DE PROROGATION RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS DU CSE (2023-02-08)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-04-03)
- UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (2023-05-02)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-05-10)
- UN ACCORD PORTANT SUR DES MESURES COMPLEMENTAIRES A L’ACCORD NAO DU 10 MAI 2023 (2023-10-10)
ESRF - EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY
Siret : 33872391900019
Adresse : Rue Jules Horowitz 38000 Grenoble