Accords d'entreprise chez CHAUSPORT - SPODIS SA
Les négociations entre la direction de CHAUSPORT - SPODIS SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CHAUSPORT - SPODIS SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CHAUSPORT - SPODIS SA
Siret : 35116448801277
Adresse : null
- UN PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LE DROIT A L'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE (2017-10-17)
- Accord de méthode dans le cadre des NAO de la SAS SPODIS (2018-04-17)
- Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (2018-09-18)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2018-07-03)
- Accord dans le cadre des NAO sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2018-05-17)
- Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires (2018-11-08)
- Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2019-09-12)
- Accord sur les mesures relatives à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (2020-01-16)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la SAS SPODIS (2020-11-16)
- Accord relatif au droit à la déconnexion (2021-01-12)
- Accord d'entreprise (2021-07-26)
- ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DU VERSEMENT DES COTISATIONS AGIRC-ARRCO ET DES COTISATIONS AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT (2021-07-26)
- PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2021-11-24)
- Accord de méthode dans le cadre des négociations annuelles obligatoires de la SAS SPODIS (2022-04-21)
- Accord relatif au télétravail au sein de la SAS SPODIS (2022-06-08)
- Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS (2022-06-23)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT (2022-07-20)
- Avenant n°7 à l'accord d'aménagement et de la reduction du temps de travail au sein de la SAS SPODIS (Accord 35H) (2022-08-04)
- Accord relatif au forfait jours au sein de la SAS SPODIS (2022-07-20)
- Accord sur la Gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (2022-09-19)
- Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique au sein de la SAS SPODIS (2022-10-31)
- Accord relatif à la mise en place du vote éléctronique au sein de la SAS SPODIS (2022-10-31)
- Accord sur les mesures relatives à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la SAS SPODIS (2022-12-08)
- Avenant n°2 à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des NAO (2022-12-08)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS (2022-10-31)
- AVENANT N°8 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS SPODIS (ACCORD 35H) (2023-07-12)
- Accord collectif sur les Titres Restaurant (2023-07-12)
- Accord collectif sur le travail de nuit (2023-07-12)
- Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS (2023-07-12)